En fin de classe de seconde générale, technologique ou à régime spécifique, les voies d'orientation sont ainsi définies :
- la classe de première générale, puis de terminale générale ;
- chacune des séries des classes de première technologique, puis de terminale technologique.
La décision d'orientation porte uniquement sur les voies d'orientation précisées ci-dessus. Lorsqu'elle n'est pas conforme aux demandes des familles, elle doit être motivée et peut faire l'objet d'un recours devant une commission d'appel. Dans des situations particulières, les passerelles vers la voie professionnelle restent possibles, dans la mesure où sont aménagés des dispositifs pédagogiques adaptés. Ces parcours peuvent être suivis à la demande de la famille et sont autorisés par le chef d'établissement après consultation des conseils de classe d'origine et d'accueil, sous réserve de la décision d'affectation de le directeur académique des services de l'éducation nationale (Dasen).
Dans la voie générale, le choix des enseignements de spécialité, trois en classe de première, puis deux en classe de terminale, incombe aux familles. Le dialogue avec les membres de l'équipe éducative et les recommandations du conseil de classe permettent d'éclairer ce choix. Afin d'accompagner les lycéens et leur famille dans la construction de leur projet de formation, les équipes et les élèves ont accès à l'information concernant les contenus, la carte des enseignements de spécialité, ainsi que les articulations les plus cohérentes avec les filières d'études supérieures.
Pour en savoir plus, consultez le site internet développé par le ministère de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, en partenariat avec l'Onisep :
Au cours du 1er trimestre de l'année scolaire, le lycée accompagne les élèves et leurs familles dans la construction de leur projet personnel et l'appropriation des enseignements de spécialité proposés. Dès le 2e trimestre, les élèves et leurs familles formulent des intentions d'orientation sur la « fiche de dialogue » qui constitue le support des échanges avec le conseil de classe. Pour la voie générale, ils sont invités à mentionner, également, quatre enseignements de spécialité parmi ceux proposés dans l'établissement. Ces souhaits sont portés à cinq au cas où ils comprendraient un enseignement de spécialité qui n'est pas dispensé dans l'établissement de scolarisation de l'élève. Les souhaits mentionnés sur la « fiche de dialogue » font l'objet de recommandations du conseil de classe dès le 2e trimestre. Les passerelles vers la voie professionnelle restent possibles, avec l'accord de l'élève et de sa famille, dans la mesure où sont aménagés des dispositifs pédagogiques adaptés.
Tout au long du processus d'orientation, le dialogue entre les familles et l'équipe éducative sur le projet et les compétences de l'élève vise à affiner les choix qui sont précisés par les familles, au 3e trimestre de la classe de seconde. Ainsi, la qualité du dialogue établi depuis le début de la classe de seconde est essentielle dans la construction du choix des enseignements de spécialité. C'est dans ce climat d'approfondissement, de dialogue et de confiance, et en disposant du maximum d'informations, que les familles émettent leurs choix définitifs en fin d'année scolaire en toute connaissance de cause, pour la réussite et l'implication de l'élève dans la suite de son parcours. Le conseil de classe du 3e trimestre formule alors la proposition d'orientation :
- si elle est conforme au choix de l'élève, la proposition d'orientation devient une décision d'orientation, notifiée par le chef d'établissement ;
- si elle est différente du choix de l'élève, le chef d'établissement prend la décision définitive après un entretien avec la famille permettant un ultime dialogue ;
- si le désaccord persiste après cette entrevue, la famille peut demander un recours (dans un délai de trois jours ouvrables suivant la décision prise par le chef d'établissement) auprès d'une commission d'appel qui statuera.
Le maintien dans la classe d'origine peut être demandé par la famille si le désaccord perdure à l'issue de l'entretien avec le chef d'établissement ou de la commission d'appel, sous réserve d'avoir mis en place des modalités de prise en charge des difficultés scolaires.